MENTIONS LÉGALES
1/ Éditeur du site
Le site www.les-editions-des-elephants.com est édité par la société Les Éditions des Éléphants, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 150 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 789 062 908 00023, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR 57789062908 et dont le siège social est 16, avenue Robert Schuman – 75007 Paris.
Directrices de la publication : Mme Ilona Meyer et Mme Caroline Drouault
Téléphone : 01 56 60 30 55
Email : contact[at]les-editions-des-elephants.com
2/ Conception et réalisation du site Internet
Le site www.les-editions-des-elephants.com a été conçu et réalisé par la société Creative Slashers, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au Registre du commerce et des société de Paris sous le numéro 798 806 030 00010 et dont le siège social est 9, rue Mademoiselle 75015 Paris.
Site internet : www.creativeslashers.com
Adresse e-mail : bonjour[at]creativeslashers.com
3/ Hébergement du site
Le site www.les-editions-des-elephants.com est hébergé par la société OVH, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 et dont le siège social est 2 RUE KELLERMANN – 59100 ROUBAIX.
Téléphone: +33 9 72 10 10 07
Site internet : https://www.ovh.com/fr/support/documents_legaux/
4/ Informations complémentaires
Pour toute information complémentaire, merci de consulter les Conditions Générales d’Utilisation.
5/ Fouille de textes et de données
5.1/ PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure du Site ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le Site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Les photographies, illustrations, dessins ou tout autre graphique, documents, les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature figurant sur le Site (ci-après « les Contenus ») ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite de […].
5.2/ POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES < TDM-RESERVATION: 1>
La maison d’édition Les Éditions des Éléphants s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de […].
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de metadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.