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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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2/ Propriété intellectuelle

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3/ Liens hypertextes et responsabilité

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La société Les Éditions des Éléphants crédite, dans la mesure du possible, tous les auteurs dont les œuvres sont insérées sur son site Internet www.les-editions-des-elephants.com. À défaut, la société Les Éditions des Éléphants s’engage à y remédier dans les plus brefs délais après notification adressée au directeur de la publication par la personne habilitée à cet effet.DIVERS

1/ Modification des Mentions légales, des CGU et de la Politique de confidentialité.

Les présentes Mentions légales, CGU et Politique de confidentialité peuvent être modifiées à tout moment.

Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au présent site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

2/ Litiges

Les présentes Mentions légales, CGU et Politique de confidentialité sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 Informatique et Libertés.

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